Règlement intérieur / Charte internet

Ce règlement à l’usage des élèves contribue à la réalisation du projet éducatif de l’établissement. La vie de chacun doit s’organiser autour des valeurs que nous considérons comme essentielles et que nous tenons à voir respecter.

RÈGLEMENT INTÉRIEUR

ASSIDUITÉ

Conformément à la règlementation, les élèves sont tenus au devoir d’assiduité : ils assistent à tous les cours, arrivent à l’heure et participent activement aux activités organisées par les enseignants dans et en dehors de l’établissement.

AGENDA et CARNET

L’agenda inclus dans le carnet est et doit rester un outil de travail tout au long de l’année scolaire. De ce fait, il doit rester en bon état et ne comporter aucun signe, message personnel, dessin ou photographie. Dans le cas contraire, le professeur principal ou le cadre éducatif peut en demander son remplacement (il sera facturé 15 euros).

Remarque : le cahier de textes numérique sur EcoleDirecte ne remplace pas l’agenda qui reste la trace écrite règlementaire de l’activité des professeurs dans le respect des programmes selon le contrat d’association avec l’Etat.

Le carnet doit être toujours en possession de l’élève, et à disposition des enseignants et personnels de l’établissement pour d’éventuelles remarques. Son objectif prioritaire est d’informer la famille. Il est prévu un emplacement pour la signature obligatoire des parents ou du responsable légal, attestant ainsi qu’ils sont bien informés.

L’élève doit présenter son carnet à toute demande. En cas de refus, il est passible d’une sanction.

INFIRMERIE

Il n’y a pas d’infirmier(e) au collège. Un élève présent au collège qui viendrait à se blesser ou avoir des douleurs doit en informer immédiatement le professeur qui le dirigera vers le bureau de vie scolaire. Il n’est pas autorisé à prendre contact avec ses parents par ses propres moyens. Seuls les membres de l’équipe éducative sont habilités à évaluer la nécessité de contacter la famille et de décider de l’éventuelle autorisation de sortie en cours de journée avec l’un de ses parents ou responsable légal. Aucun médicament ne sera administré.

CIRCULATION
Couloirs – Déplacements

Les montées dans les classes et descentes se font sans courir et sans bousculades par l’escalier correspondant à chaque niveau.

Les changements de classe entre deux cours doivent se passer dans le calme. Pour des raisons évidentes de sécurité, personne ne s’attarde en classe, dans les escaliers, les couloirs.

Les cartables ne doivent pas rester sur la cour ou dans les couloirs. Sur le temps du midi ils doivent être déposés en classe, ou en salle d’études ou dans un casier (en cas de location).

Les déplacements vers le secrétariat et l’accueil doivent être exceptionnels. Les élèves sont tenus de respecter les consignes de sécurité et de calme dans tous leurs déplacements au sein de l’établissement.

En fin de récréation, les divertissements cessent dès la sonnerie. Les élèves se rangent dans le calme aux endroits indiqués.

COMPORTEMENT

Le respect dû à toute personne exclut les intimidations et les menaces, toute violence verbale ou physique, de même que toute incitation à la violence, dans les actes, les propos et même la tenue (port d’insignes, d’emblèmes, ou tenues provocantes).

Il est rappelé que racisme, sexisme ou tout comportement discriminatoire sont interdits par la Loi, de même que la consommation de produits illicites. L’incitation à ces comportements est aussi illégale.

Les jeux violents ne sont pas autorisés. Les élèves s’abstiennent de tirs de ballon dangereux pour les autres et de tout jet de projectiles. Ils respectent les jeux des autres. Pour des raisons de politesse, de propreté, d’hygiène et de santé collective, les chewing-gum et sucettes sont interdits dans l’enceinte de l’établissement.

Le non-respect des règles citées ci-dessus entraînera des sanctions : remarque écrite, retenue ou travail supplémentaire.

CONSEILS DE VIGILANCE ET DE DISCIPLINE

En cas de problèmes répétés de travail ou de discipline, l’élève accompagné de ses parents, peut être convoqué devant un conseil de vigilance, composé du professeur principal, du (de la) directeur (-ice) adjoint (e), du cadre éducatif pour une mise au point, dans son intérêt avec une prise d’engagement pour remédier à la situation posant problème.

Si les problèmes persistent, ou en cas de problèmes particulièrement grave de comportement ou de travail, l’élève peut être convoqué devant le conseil de discipline par le chef d’établissement. Le conseil de discipline est composé de membres de la communauté éducative. Le chef d’établissement et uniquement lui, pouvant convoquer tout autre personne dans le but d’apporter un éclairage sur la situation. L’élève et ses parents (ou son responsable légal) sont convoqués au conseil de discipline, à l’exclusion de toute autre personne.

Tous les membres du conseil de discipline sont tenus au secret professionnel et s’engagent à ne pas divulguer les délibérations et les informations communiquées.

Après avoir reçu les avis des membres du conseil de discipline le chef d’établissement peut prononcer une sanction : avertissement, exclusion provisoire, non réinscription pour l’année scolaire suivante, exclusion définitive de l’établissement.

Le chef d’établissement reçoit les parents pour les informer de sa décision et la confirme par courrier. En cas d’exclusion définitive et à la demande des parents, il propose une liste d’établissements d’accueil, mais la démarche d’inscription dans un nouvel établissement incombe à la famille.

Pour assurer le bon fonctionnement des classes et du collège, ou pour préserver la sécurité des élèves, le chef d’établissement peut demander aux parents de garder leur enfant à la maison dans l’attente de la réunion du conseil de discipline (à titre conservatoire).

ÉDUCATION PHYSIQUE ET SPORTIVE

Lors de tout déplacement, les achats sont interdits en chemin (confiscation en cas de non-respect).

En cas de dispenses, plusieurs cas :

Les demandes de dispense totale (année-mois-semaines) sont toujours exceptionnelles et doivent être justifiées par un certificat médical.

Les demandes de dispense partielle doivent également faire l’objet d’un certificat médical devant être précis sur les activités possibles ou non. Un pouce foulé n’empêche pas, par exemple, de courir…

Les demandes de dispense occasionnelle (petites blessures, états grippaux…) sont faites par les parents ou le responsable légal via le carnet.

Tout élève dispensé doit être obligatoirement présent au cours en ne participant pas aux activités médicalement interdites. L’élève pourra ainsi participer au déroulement du cours (arbitrage, chronométrage, préparation du matériel…). Seul l’enseignant d’EPS peut décider d’envoyer l’élève en étude sur le temps du cours. Sans certificat médical, la dispense est à l’appréciation du professeur. Toute absence non motivée entraînera une sanction.

L’activité natation fait partie intégrante du programme d’EPS et la compétence du « savoir nager » est obligatoire pour l’obtention du Brevet des collèges. En conséquence :

-Seules les dispenses médicales (ou indisposition pour les filles) seront acceptées. L’élève sera accueilli en salle d’études, l’arrivée tardive ou la sortie anticipée n’étant pas autorisée.

-Toute dispense non justifiée médicalement auprès du professeur d’EPS pourra entraîner la note de 00/20 le jour de l’évaluation.

-En cas d’oubli d’affaires, une sanction pourra être décidée par l’enseignant en lien avec le bureau de vie scolaire.

DROIT A L’IMAGE

Chaque personne dispose d’un droit exclusif sur son image. Le fait de capter l’image d’une personne sans son autorisation, et de la diffuser, en, particulier dans le but de ridiculiser celle-ci ou de la diffamer, est interdit par la loi.

Cependant les enseignants pourraient être amenés à prendre des photos de votre enfant lors des sorties ou activités à des fins pédagogiques. Ces photos pourraient apparaître sur le site du collège.

 HORAIRES D’ENTRÉE ET DE SORTIE

Lundi, mardi, mercredi, jeudi et vendredi, les cours ont lieu :

le matin : de 7h55 à 12h00.

l’après-midi : de 13h35 à 16h45.

Le mercredi les cours ont lieu de 7h55 à 12h00.

Les portes sont ouvertes dès 7h40 le matin et 13h20 l’après-midi.

Les élèves sont tenus d’être présents dans la cour avant le début des cours soit : 7h50 le matin et 13h30 l’après-midi.

Les élèves sont présents au collège selon l’emploi du temps de leur classe, remis en début d’année scolaire. Sauf avis contraire du bureau vie scolaire (sur consignes données par le cadre éducatif), les élèves sont obligatoirement présents dans l’établissement entre 8h55 et 15h30.

Les demi-pensionnaires sont tenus de rester dans l’établissement le temps de la pause méridienne. Les sorties ne sont pas autorisées, sauf cas exceptionnel et à condition que l’élève soit repris à l’accueil par l’un de ses parents ou responsable légal. Les externes sortent quant à eux à 12h00.

En cas d’absence imprévue d’un professeur, les élèves sont pris en charge par un professeur volontaire où, à défaut, se rendent en salle d’études.

En cas d’absence prévue d’un enseignant, aucune sortie anticipée ou arrivée tardive n’est autorisée pour ce motif sans l’accord du cadre éducatif qui aura prévenu au préalable les familles par l’intermédiaire du carnet. Ces dernières indiquent leur accord (ou non) en signant l’autorisation. Les signatures sont vérifiées dès le lendemain, tout élève ne présentant pas son carnet signé gardera obligatoirement son horaire normal.

Dès l’entrée dans le collège les élèves se rendent immédiatement dans la cour. La circulation des élèves possédant un « deux roues » se fait pied à terre dans l’enceinte de l’établissement. Aux abords du collège, il est demandé aux élèves de respecter les règles de circulation et de se comporter de façon adéquate avec leur vélo ou trottinette. En cas de problème lié au comportement, des sanctions pourront être prises et les parents seront tenus informés.

INFORMATIQUE ET INTERNET

Outre l’IPAD remis à l’élève lors de son entrée au collège, du matériel informatique et des liaisons Internet sont mis à disposition des élèves pour leur travail scolaire. Leur utilisation est toujours liée à un objectif pédagogique. Tout détournement ou autre utilisation sont rigoureusement interdits, en particulier :

-L’intervention sur les fichiers travail d’autres élèves ou professeurs et personnels ;

-La modification des configurations des systèmes ;

La connexion à des sites non autorisés par les professeurs et personnels d’éducation.

Les parents sont invités à contrôler et vérifier régulièrement l’utilisation que leurs enfants font d’Internet et des liaisons par les divers moyens de communication (réseaux sociaux).

MATÉRIELS DIVERS

Sont interdits les instruments et objets dangereux : cutter, couteau, pointeur laser, pétards… de même que les appareils sonores :  MP3 et enceintes.

Les commerces et échanges de matériel, vêtements et objets divers sont également interdits.

Tout appareil ou objet interdit apporté au collège sera consigné et ne sera rendu aux parents qu’après rendez-vous avec le cadre éducatif.

Toute consommation de tabac, d’alcool, de produits toxiques ou utilisation de cigarette électronique est interdite aux élèves tant dans l’établissement qu’aux abords du collège. D’une manière générale, il est interdit aux élèves d’introduire et de porter sur eux tout objet ou produit pouvant constituer un risque pour la santé ou la sécurité.

En ce qui concerne les livres et revues, les élèves ne peuvent amener au collège que ceux utiles aux travaux scolaire ou empruntés au CDI. Les livres adaptés à l’âge des collégiens peuvent être apportés et utilisés en étude (si l’ensemble des devoirs ont été effectués) ou en récréation sur le temps du midi.

Les bouteilles, briques de jus de fruits et canettes ne sont pas autorisées. Seuls sont tolérées les petites bouteilles d’eau.

OBJETS PERDUS OU DISPARUS

Chaque élève est responsable de ce qui lui appartient et prend toutes les précautions nécessaires pour éviter perte, dégradation ou vol. Chaque fois que possible, il est recommandé de marquer le matériel au nom de l’élève. Et les familles veilleront à ce que leur enfant ne rentre pas à la maison avec des objets ou matériel ne leur appartenant pas.

Avant de se plaindre de vol, chacun s’assure que son matériel n’a pas été simplement égaré, laissé à l’abandon ou déposé aux objets trouvés (s’adresser au bureau vie scolaire).

Dans tous les cas il est déconseillé d’apporter des objets de valeurs. La direction décline toute responsabilité en cas de vol, de perte ou de disparition. Ces inconvénients ne sont couverts par aucune assurance.

SANCTIONS

La sanction a pour but d’amener l’élève à prendre conscience d’un écart de comportement par rapport au règlement intérieur ou d’un problème de travail personnel. Les sanctions prises sont progressives et s’inscrivent toujours dans une démarche éducative.

Tout problème de travail et de comportement peut ainsi entrainer de la part des enseignants et personnels de vie scolaire :

-une remarque orale ;

-un mot sur le carnet de correspondance ;

-un travail supplémentaire ;

-une remarque écrite (feuille de suivi à la fin du carnet) ;

-une retenue ;

-une exclusion de cours ;

-un avertissement avec mise à pied ou exclusion temporaire de l’établissement. En cas de deux avertissements, la non réinscription au collège pour la rentrée suivante pourra être envisagée.

Toute sanction sera portée à la connaissance des familles et devra être effectuée par l’élève.

RANGS ET RÉCRÉATIONS

Durant les récréations aucun élève ne doit se trouver dans les classes (sans surveillance), dans les couloirs et escaliers. Pour des raisons de sécurité :

-Seules les balles légères pourront être autorisées le temps du midi.

-Le parking à vélo n’est autorisé qu’aux heures d’entrée et de sortie. Seul les élèves possédant un « deux roues » peuvent s’y rendre.

-L’accès à la zone desservant les tables de tennis de table ne se fait que sur le temps du midi selon un planning fait pas le bureau vie scolaire.

-Les divertissements cessent dès la sonnerie et les élèves se rangent, dans le calme aux emplacement indiqués. La montée en classe ne se fait qu’une fois la mise au calme réalisée par l’ensemble des classes.

RESPECT DES LOCAUX ET DU MATÉRIEL

Respecter les autres, implique que l’on ne donne pas de travail supplémentaire et inutile aux personnels d’entretien et de service.

Les dégradations des locaux et du mobilier, les papiers et déchets qui traînent, le manque de propreté, les graffitis seront sanctionnés et pourront entraîner des frais pour les familles.

Les systèmes d’alarme incendie sont destinés à garantir la sécurité des élèves, des adultes et des locaux. Toute dégradation et utilisation sans raison compromettent cette sécurité. Les responsables et complices de ces faits seront sévèrement sanctionnés et les frais occasionnés devront être supportés par les familles.

RESTAURANT SCOLAIRE

Les repas s’échelonnent de 12h à 13h30 selon un ordre de passage à respecter.

Après avoir récupéré sa carte de demi-pension après du surveillant, l’élève se présente à l’entrée du self.

En cas de perte ou détérioration une nouvelle carte sera facturée à la famille.

Chaque élève veillera à ne pas gaspiller la nourriture et ne prendra que ce qu’il peut consommer. L’introduction de nourriture ou boissons personnelles est strictement interdite. L’espace repas doit être laissé propre après le passage de l’élève. Dans le cas contraire, l’élève devra participer au nettoyage.

RETARDS ET ABSENCES

-L’assiduité et la ponctualité sont des conditions indispensables pour assurer la réussite de sa scolarité. En cas de retard, l’entrée se fait exclusivement par le 111, rue de Lille (Tourcoing) ou le 234 rue de Lille (Roncq). L’élève devra dès lors se présenter obligatoirement au bureau vie scolaire. Une retenue sera automatiquement prononcée tous les trois retards.

-Le certificat médical est à présenter en cas de maladie contagieuse ou sur demande du cadre éducatif en cas d’absence prolongée ou répétée. Le justificatif d’absence est obligatoire conformément aux règles de contrôle de l’obligation scolaire. L’assiduité est une obligation légale (loi du 10 juillet 1989). Par ailleurs, tous les établissements scolaires sont dans l’obligation de signaler à l’Inspection Académique tout absentéisme jugé abusif ou non justifié.

-En cas d’absence, le binôme choisi en début d’année est tenu de regrouper et transmettre les devoirs, informations, et documents. Par ailleurs, lors des contrôles, chaque professeur est juge du rattrapage.

-Les sorties exceptionnelles sur temps scolaire ne peuvent être autorisées que pour des motifs justifiés (rdv médical, évènement familial…), sur présentation d’une demande écrite des parents auprès du bureau vie scolaire. Une communication téléphonique ne peut suffire pour une telle autorisation. Dans la mesure du possible, il est souhaitable que les rdv médicaux soient pris en dehors du temps scolaire.

-Un départ anticipé en vacances ou un retour tardif pour des raisons de commodités personnelles n’est pas autorisé et doit faire l’objet d’une demande d’autorisation spécifique par l’intermédiaire du chef d’établissement à monsieur l’Inspecteur d’Académie (délai : 1 mois).

Toute absence prévisible est à signaler par écrit au moins 24h à l’avance par l’intermédiaire du carnet. Toute absence imprévisible est à signaler par téléphone avant 9h (le matin) et 14h (l’après-midi). A son retour l’élève devra présenter son carnet signé au bureau vie scolaire avec le motif de l’absence avant de retourner en classe.

SALLE D’ÉTUDES

La salle d’études est un lieu de travail. Le silence y est obligatoire tout comme le respect des différentes consignes données par le personnel d’éducation ou l’enseignant.

Les déplacements se font uniquement sur autorisation de l’adulte présent.

Avant de sortir de la salle d’études, l’élève veillera au rangement et à la propreté de son emplacement.

SORTIES DE CLASSE ET INTERCOURS

Les entrées et sorties de classe ne se font qu’en présence d’un adulte. Les élèves doivent respecter les escaliers correspondant à leur niveau. Les déplacements doivent se faire dans le plus grand calme et sans bousculades. Il est défendu de descendre sur les rampes et de courir dans les couloirs ou les escaliers.

Un ascenseur est mis à disposition exclusive des personnes à mobilité réduite ou dont l’état de santé provisoire ne permet d’accéder aux étages par les escaliers. Une clé spécifique sera remise par le bureau vie scolaire (ou accueil sur Saint-Thomas). Un seul accompagnant est admis.

Lors des intercours l’élève doit préparer son matériel pour le cours suivant et remettre en ordre son espace de travail. Il lui est interdit de chahuter ou de sortir de la classe (sauf s’il doit se rendre dans une autre classe pour le cours suivant).

TÉLÉPHONE PORTABLE

Conformément à la réglementation en vigueur, l’utilisation du téléphone portable n’est pas autorisée dans l’enceinte de l’établissement. En cas de non-respect, voire de sonnerie, le téléphone sera consigné. Les familles pourront le récupérer sur rdv auprès du cadre éducatif.

En cas d’urgence, toute communication se fera par le biais du bureau vie scolaire.

TENUE VESTIMENTAIRE

Afin de favoriser le travail et la concentration, les élèves se présentent au collège en tenue de ville adaptée à la vie scolaire. Les tenues inconvenantes, négligées ou trop légères ne sont pas autorisées. Les familles seront vigilantes à ces différents aspects et veilleront à ne pas céder aux phénomènes de mode. Nous n’acceptons pas les vêtements non ourlés, déchirés, dénudant exagérément le corps ou laissant apparaître les sous-vêtements, les boucles d’oreilles pour les garçons, les piercings, les tatouages, les casquettes, les mèches de cheveux colorés et le maquillage excessif. Les bermudas ou shorts en été devront être d’une longueur raisonnable. De même le port du voile est interdit au collège.

Les parents seront appelés si la tenue est inadaptée et devront apporter un rechange. Dans l’attente l’élève sera admis en salle d’études.

D’une manière générale, tous les bijoux, colliers, bracelets, peuvent être perdus, abimés ou volés. Le port en est déconseillé.

La tenue sportive est réservée aux cours d’EPS.

Une hygiène corporelle et vestimentaire irréprochable est une marque de respect envers les autres et soi-même.


Charte internet

La charte a pour objet de définir les modalités et les conditions d’utilisation des accès à Internet. Elle délimite les droits et permet d’engager la responsabilité de chacun. La charte s’adresse à tous les membres de la communauté éducative. Elle se réfère à quatre lois :

  • Loi d’orientation sur l’éducation (10juillet 1989)
  • Loi sur la liberté de la presse (29 juillet 1981)
  • Loi informatique et libertés (6 janvier 1978)
  • Loi sur la communication audiovisuelle (29 juillet 1982, modifiée en 1986)

RÈGLES GÉNÉRALES

1. Chaque utilisateur doit utiliser son compte et son mot de passe (attribués par l’établissement) et s’engage à ne pas le communiquer à ses camarades.

2. Tout utilisateur doit quitter un poste de travail en fermant sa session de travail. S’il ne se déconnecte pas, son répertoire personnel reste accessible pour tout utilisateur ultérieur sur le poste.

3. L’utilisation d’Internet peut avoir lieu au CDI avec l’accord du professeur documentaliste ou en salle Informatique avec la présence et l’accord d’un professeur.

4. Au CDI, la recherche sur Internet est précédée d’une recherche parmi les ressources propres au CDI (recherche documentaire avec BCDI, pour les documents « papier », recherche sur CD-Rom).

5. L’usage du réseau Internet pédagogique est réservé à des activités d’enseignement répondant aux missions de l’Éducation Nationale.

Chaque utilisateur doit respecter les règles juridiques : respect d’autrui, respect des valeurs humaines et sociales. Ainsi, sont interdits en particulier la consultation des sites pornographiques, les sites présentant toute forme d’apologie (crime, racisme, négationnisme, crimes de guerre), les sites appelant à la haine raciale et d’une manière générale tout site ne respectant pas la législation en vigueur.

De plus, l’utilisateur n’a pas un accès autorisé à la messagerie personnelle, ni aux sites de « chat » au sein de l’établissement scolaire.

D’une façon générale, les points de consultation d’Internet de l’établissement ne sont pas, pour les utilisateurs, un moyen de se procurer ou de participer à des jeux, des activités commerciales ou toute autre activité avec la législation.

L’impression de documents ne peut se faire qu’avec l’autorisation du professeur présent. Celle-ci doit être limitée. L’utilisateur doit avoir sélectionné l’information avant d’imprimer.

Le collège se réserve le droit de contrôler les sites visités par les utilisateurs pour leur éviter d’accéder à des sites illicites ou interdits aux mineurs, et de vérifier que l’utilisation des services reste conforme aux objectifs cités précédemment.

Il peut également, pour des raisons techniques, analyser et contrôler l’utilisation des services. Il se réserve, dans ce cadre, le droit de recueillir et de conserver les informations nécessaires à la bonne marche du système.

ENGAGEMENT

1. Respect des autres : ne jamais ouvrir, modifier ou effacer les fichiers des autres. Ne pas utiliser le mot de passe d’un autre.

2. Respect du matériel : chaque utilisateur s’engage à

  • Prendre soin du matériel et des locaux informatiques mis à sa disposition.
  • Ne pas modifier les configurations du système, le bureau, les répertoires et les fichiers.
  • Ne pas enregistrer de fichiers sur le disque dur sans autorisation.
  • Ne pas télécharger de fichiers.
  • Ne pas utiliser de cédéroms, clé USB extérieurs au collège.
  • Demander l’autorisation avant d’imprimer et limiter les impressions.
  • Avertir le professeur en cas de problème.

3. Respect du droit d’auteur : le respect de la propriété intellectuelle et artistique – la reproduction, représentation ou diffusion d’une œuvre de l’esprit (par exemple, extrait musical ou littéraire, photographie…) doit respecter les droits d’auteur ou de toute autre personne titulaire de ces droits.

4. Respect des valeurs humaines et sociales et respect des droits de la personne : respect de la vie privée d’autrui ; pas de diffamation et d’injure.

5. Se conformer aux instructions des responsables : l’utilisateur accepte également que le collège dispose des informations nécessaires pour faire fonctionner le réseau et prenne toutes mesures urgentes pour stopper la perturbation éventuelle de ses services, y compris en stopper l’accès en cas d’utilisation excessive ou non-conforme à son objectif pédagogique et éducatif.

SANCTIONS

La charte ne se substituant pas au règlement intérieur de l’établissement, le non-respect des principes établis ou rappelés par la charte pourra donner lieu à une limitation ou à une suppression de l’accès aux services, et aux sanctions disciplinaires prévues dans le règlement intérieur de l’établissement.